jouissance des biens

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• JOUISSANCE — En permettant que se rejoignent l’analyse de l’homme concret et l’analyse matérialiste du monde, le XXe siècle a réuni sous le terme de jouissance deux acceptions au premier abord très différentes: la satisfaction d’un désir sexuel et l’usage en… …   Encyclopédie Universelle

• Classification des biens en droit civil français — La notion de bien n est pas définie dans le Code civil. Néanmoins, il y a un accord sur le fait qu un bien est, d une manière générale, une chose appréhendée par le droit, c est à dire susceptible d appropriation. Les choses sont tout ce qui… …   Wikipédia en Français

• Biens De La Branche De Conti — Les biens de la branche de Conti, branche cadette de la maison de Bourbon, issue de la maison de Condé, se composaient de nombreuses propriétés, situées principalement à Paris et dans le Valois, ainsi que de très riches collections d objets d art …   Wikipédia en Français

• Biens de la branche de conti — Les biens de la branche de Conti, branche cadette de la maison de Bourbon, issue de la maison de Condé, se composaient de nombreuses propriétés, situées principalement à Paris et dans le Valois, ainsi que de très riches collections d objets d art …   Wikipédia en Français

• JOUISSANCE — s. f. Usage et possession de quelque chose. Jouissance paisible. Longue jouissance. Pleine jouissance. La jouissance d un privilége, d un droit. La jouissance des droits civils, des droits politiques. Avoir pleine et entière jouissance de ses… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• Biens de la branche de Conti — Les biens de la branche de Conti, branche cadette de la maison de Bourbon, issue de la maison de Condé, se composaient de nombreuses propriétés, situées principalement à Paris et dans le Valois, ainsi que de très riches collections d objets d art …   Wikipédia en Français

• Jouissance légale — ● Jouissance légale usufruit particulier des père et mère sur les biens de leur enfant mineur de 16 ans, à l exception de ceux qui sont acquis par son travail ou exclus par legs ou donation …   Encyclopédie Universelle

• jouissance — (jou i san s ) s. f. 1°   Action de jouir, satisfaction intellectuelle et morale, ou sensuelle. Les nobles jouissances de l esprit. Pour lui le travail est une jouissance. •   La passion s affaiblit par la jouissance, la jouissance est le terme… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• JOUISSANCE — n. f. Satisfaction voluptueuse, éprouvée tantôt par les sens, tantôt par l’âme ou l’esprit. Il ne cherche que la jouissance. Il recherche les jouissances matérielles, grossières. Jouissance délicate. Pour lui ce travail est une jouissance. Il… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• Jouissance légale —     Définition de Jouissance légale     La jouissance légale est le droit qui appartient aux parents d un enfant mineur ou, en cas de divorce, au parent auquel l administration des biens appartenant à l enfant a été confiée, de pouvoir pendant le …   Lexique de Termes Juridiques

• Querelle Des Investitures — Pour les articles homonymes, voir Investiture. La querelle des Investitures est le conflit qui opposa la papauté et le Saint Empire romain germanique entre 1075 et 1122. Elle tire son nom de l investiture des évêques. Au Moyen Âge, l’investiture… …   Wikipédia en Français